Compte Rendu et Délibérations du Conseil Municipal

CR CM DU 10/12/25 :

LOT19_MOUL-tamponne

ASSO_26-tamponne(1)

ADSAG_25-tamponne

AA_2C_SG-tamponne

CR CM 10 DECEMBRE 2025

———————————————————————————————–

12700_DM2_25-tamponne

12703_DM3_25-tamponne

ADM_CE_25-tamponne

CLECT_25-tamponne

EPRIMO_25-tamponne

LDG_25-tamponne (1)

LOC_SP_25-tamponne

MINOTIER_25-tamponne

MUT_AGEN_25-tamponne

RATIO_GRA_25-tamponne

RIFSEEP_25-tamponne (1)

TARIF_C_25-tamponne

 

https://puyravault-vendee.fr/wp-content/uploads/sites/783/2025/09/CR-CM-2025.pdf

 

https://puyravault-vendee.fr/wp-content/uploads/sites/783/2025/09/AVE_RESTO_25-tamponne.pdf

 

https://puyravault-vendee.fr/wp-content/uploads/sites/783/2025/09/BAR_HUI_25-tamponne.pdf

 

https://puyravault-vendee.fr/wp-content/uploads/sites/783/2025/09/DM_ASA-tamponne.pdf

 

https://puyravault-vendee.fr/wp-content/uploads/sites/783/2025/09/SURTAX_P_25-tamponne.pdf

 

 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 août 2025

compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 juin 2025

sollicitation d’une subvention au fond de soutien à la ruralité du Département

sollicitation de la subvention au fond de soutien à l’intercommunalité de la CCSVL

participation RASED 2025

choix du devis dans le cadre de la réalisation de la plateforme du city stade

renouvellement de la participation au groupement de commande pour le balayage de la commune

candidature lot 11 au lotissement Le Moulin

candidature lot 17 au lotissement Le Moulin

———————————————————————————————-

compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 mai 2025

vote d’une ligne de trésorerie

décision modificative – budget annexe – lotissement Le Moulin

vente du tracteur de la commune

subventions aux associations 2025

candidature pour le lot 20 du lotissement Le Moulin

———————————————————————————————-

compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2025

budget principal – vote du compte de gestion 2024

budget principal – vote du compte administratif 2024

vote de l’affectation des résultats

vote du taux d’imposition 2025

budget principal – vote du budget primitif 2025

budget annexe – vote du compte de gestion 2024

budget annexe – vote du compte administratif 2024

budget annexe – vote du budget primitif 2025

candidature pour le lot 17 du lotissement Le Moulin

———————————————————————————————–

compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 février 2025

adhésion au groupement de voirie 2025

choix des voies à intégrer dans le groupement de commandes de travaux de voirie 2025

demande de subvention d’investissement auprès de la Préfecture de la Vendée – mise aux normes et équipement de l’école

demande de subvention d’investissement auprès de la Préfecture de la Vendée – espace récréatif

candidature pour le lot 16 du lotissement Le Moulin

renouvellement du titre d’occupation du domaine public maritime pour la gestion de la zone de mouillages et d’équipements légers à La Porte du Canal de l’Epine

convention fixant les conditions d’entretien d’un aménagement de voirie sur le domaine public départemental hors agglomération

budget principal – adhésion à l’association TAC

budget principal – participation financière CCSVL

budget principal – fixation des tarifs des concessions funéraires, cases columbariums et Jardin du souvenir

renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs en totalité

prise de participation au sein de la société publique locale Vendée Sud Attractivité

désignation du représentant à l’assemblée spéciale de la société publique locale Vendée Sud Attractivité

versement prise de participation au sein de la société publique locale Vendée Sud Attractivité

———————————————————————————————–

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2025

2025-01-1 Convention CTG intervention CAF

2025-01-2 Adhésion GIP Géo Vendée

2025-01-3 Taux de prise en charge Prévoyance

2025-01-4 Adhésion C.A.U.E.

2025-01-5 Frais d’étude de faisabilité du projet d’extension du centre périscolaire

2025-01-6 Candidature Madame CAVALHOSA DOS SANTOS pour le lotissement Le Moulin

2025-01-7 Convention fourrière animaux errants