Compte Rendu et Délibérations du Conseil Municipal

compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2025

budget principal – vote du compte de gestion 2024

budget principal – vote du compte administratif 2024

vote de l’affectation des résultats

vote du taux d’imposition 2025

budget principal – vote du budget primitif 2025

budget annexe – vote du compte de gestion 2024

budget annexe – vote du compte administratif 2024

budget annexe – vote du budget primitif 2025

candidature pour le lot 17 du lotissement Le Moulin

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compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 février 2025

adhésion au groupement de voirie 2025

choix des voies à intégrer dans le groupement de commandes de travaux de voirie 2025

demande de subvention d’investissement auprès de la Préfecture de la Vendée – mise aux normes et équipement de l’école

demande de subvention d’investissement auprès de la Préfecture de la Vendée – espace récréatif

candidature pour le lot 16 du lotissement Le Moulin

renouvellement du titre d’occupation du domaine public maritime pour la gestion de la zone de mouillages et d’équipements légers à La Porte du Canal de l’Epine

convention fixant les conditions d’entretien d’un aménagement de voirie sur le domaine public départemental hors agglomération

budget principal – adhésion à l’association TAC

budget principal – participation financière CCSVL

budget principal – fixation des tarifs des concessions funéraires, cases columbariums et Jardin du souvenir

renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs en totalité

prise de participation au sein de la société publique locale Vendée Sud Attractivité

désignation du représentant à l’assemblée spéciale de la société publique locale Vendée Sud Attractivité

versement prise de participation au sein de la société publique locale Vendée Sud Attractivité

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2025

2025-01-1 Convention CTG intervention CAF

2025-01-2 Adhésion GIP Géo Vendée

2025-01-3 Taux de prise en charge Prévoyance

2025-01-4 Adhésion C.A.U.E.

2025-01-5 Frais d’étude de faisabilité du projet d’extension du centre périscolaire

2025-01-6 Candidature Madame CAVALHOSA DOS SANTOS pour le lotissement Le Moulin

2025-01-7 Convention fourrière animaux errants

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compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

2024-12-1 annulation délibération du 23.09.2024 – événements de Puyravault

2024-12-2 parcelle départementale C319

2024-12-3 choix de l’entreprise de nettoyage des vitres des bâtiments communaux

2024-12-4 vente du lot 7 – lotissement Le Moulin

2024-12-5 report d’investissement du budget 2024

2024-12-6 convention ASA des Marais